La charte des chevaliers

La charte des chevaliers du monde




                                   "LES CHEVALIERS DU MONDE"


Association motocycliste des forces de l'ordre

Les soussignés : PAPPINI Gilles, LAYAZ Claude, BABIN Philippe
policier gendarme gendarme
demeurant à JOUY LE MOUTIER Vevey Nice
(95-France) (Vaud-Suisse) (06-France)
de nationalité française suisse française

membres fondateurs et toutes personnes qui auront adhéré à la présente charte, après avoir obtenu l'agrément du conseil des chevaliers, forment une association.


ARTICLE 1 - Dénomination et présentation
Il est fondé, pour une durée indéterminée, entre les fondateurs et les adhérents à la présente charte une association régie par les textes en vigueur dans leurs pays respectifs, ayant pour titre :
"LES CHEVALIERS DU MONDE" - association motocycliste des forces de l'ordre.
L'association est propriétaire du nom et du logo, peut en faire un usage commercial selon les textes de loi en vigueur, et peut ester en justice.


ARTICLE 2 – But organiser des randonnées motocyclistes ;

pratiquer de la motocyclette de loisir dans le respect de la réglementation et de la sécurité ;

contribuer à l'amélioration de l'image du motard ;

développer des liens d'amitié, de solidarité et d'entraide au niveau national ou international ;

participer ou organiser de façon ponctuelle des actions humanitaires.


ARTICLE 3 - Siège social
Chaque chapitre créé se doit de fixer le lieu de son siège social.
Leur conseil d'administration a le choix de l'immeuble où le siège est établi et peut le transférer dans la même ville par simple décision.


ARTICLE 4 - Division et composition
L'Association est divisée en chapitres.
Toute création de chapitre doit être agréée par le conseil des chevaliers. Les nouveaux chapitres pourront se voir imposer une période probatoire d'un an, renouvelable en cas de nécessité. Ces deux mesures seront décidées par le Conseil des Chevaliers.
L'association se compose de :
Membres réguliers,
Membres amis,
Membres d'honneur
Membres de droit
Dix membres réguliers sont obligatoires pour créer un chapitre et pour qu'il demeure viable.


ARTICLE 5 – Admission
Pour être membre de l'association, tel que défini dans les articles 4 et 6, il faut posséder une motocyclette, sauf, pour les membres d'honneur et de droit et lors de situation exceptionnelle.
Il peut être décidé au sein de chaque chapitre une période probatoire avant de valider l'adhésion des membres postulants.
Le membre doit s'acquitter d'un droit d'entrée et d'une cotisation fixés chaque année par l'assemblée générale de son chapitre.


ARTICLE 6 – Membres
Les membres réguliers :

Sont appelés membres réguliers les policiers, les gendarmes, les douaniers, les fonctionnaires des établissements pénitentiaires, les agents de la sécurité du réseau ferroviaire, les militaires et d'une manière générale toute personne qui de par sa profession fait appliquer la loi, ou contribue à la sécurité publique de son Pays, qu'elle soit en activité pleine ou partielle ou bénéficiant d'une pension de retraite ou d' invalidité (ceci inclut les magistrats, les auxiliaires de justice, les réservistes, les sapeurs-pompiers ...).

Les membres amis :

sont appelés membres amis, toute personne de bonne moralité parrainée par 2 membres réguliers. Ils n'ont le droit au port des couleurs des CHEVALIERS que sur décision du Conseil d'Administration de leur chapitre. Ils ont le droit de participer avec voix délibératrice aux assemblées générales et sont éligibles au conseil d'administration du chapitre, dans la proportion de trente pour cent des membres réguliers.

Les membres d'honneur :

Ce titre ne peut être décerné que par le Conseil d'Administration du chapitre aux personnes qui rendent ou qui ont rendu des services importants à l'Association. Ils peuvent être dispensés du paiement de la cotisation et du droit d'entrée sur décision du conseil d'administration. Ils ne sont pas tenus de posséder une motocyclette, mais peuvent par contre porter les couleurs des "CHEVALIERS" sur décision du conseil d'administration. Ils ne peuvent participer au vote en assemblée générale.

Les membres de droit :

Les époux(ses) et descendants sont membres de droit et peuvent porter les couleurs. Sur décision du conseil d'administration de leur chapitre, les épouses, membres de droit, peuvent être, comme les membres amis, éligibles au conseil d'administration.


ARTICLE 7 - Radiations
Au sein de chaque chapitre, il sera défini la manière dont la qualité de membre peut se perdre. Pour l'association des chevaliers, chaque président de chapitre, en fonction, ayant signé et par conséquent adhéré au mouvement s'engage au nom de son chapitre à respecter la présente charte.
Le conseil des Chevaliers peut être amené à prendre des sanctions à l'égard des chapitres qui auraient failli à leur engagement, sanction qui peut aller jusqu'à la perte de la qualité de chapitre de l'association des chevaliers.


ARTICLE 8 – Ressources
Les ressources de chaque chapitre sont définies dans leurs propres statuts. Elles proviennent :du produit des cotisations et droits d'entrée versés par les membres ;

des subventions éventuelles de l'Etat, des départements, des communes, des établissements publics;

des produits des fêtes et manifestations, des intérêts et redevances des biens et valeurs qu'elle pourrait posséder, ainsi que des rétributions pour services rendus ;

toutes autres ressources ou subventions qui ne seraient pas contraires aux lois en vigueur.L'association des Chevaliers ne doit percevoir aucune cotisation. S'il est demandé aux chapitres adhérents une contribution, celle-ci doit être ponctuelle et servir exclusivement aux frais inhérents à la création de l'association et frais d'envois de courrier.
Le conseil des Chevaliers est alors dans l'obligation d'adresser à chacun des chapitres membres de l'association un état comptable.


ARTICLE 9 - Conseil d'administration
Chaque chapitre définit les modalités d'élection, de fonctionnement de son propre conseil d'administration qui doit comporter obligatoirement un bureau constitué :

d'un président (parmi les membres réguliers)

d'un vice-président (parmi les membres réguliers)

d'un trésorier (parmi les membres réguliers)

d'un secrétaire

Les membres amis et de droit (les époux(ses) exclusivement) pouvant être élus au conseil d'administration ne peuvent représenter plus de trente pour cent du conseil d'administration.


ARTICLE 10 - Le conseil des Chevaliers
Les présidents de tous les chapitres adhérents à l'association des "Chevaliers" constituent un conseil. Néanmoins, à sa création, et pour une durée d'un an, seuls les trois membres fondateurs prendront les décisions inhérentes au lancement et à la gestion du mouvement.
Les anciens présidents (qui n'ont pas été déchu de leur fonction) restent membres du conseil.
Le conseil doit se réunir au moins une fois par an. Lors de cette réunion, il est désigné un président et un secrétaire de séance. Des assemblées extraordinaires peuvent être organisées sur demande de la majorité des membres du conseil. Le conseil sera chargé d'examiner les litiges, de faire un bilan de l'année écoulée, d'envisager éventuellement des projets à leur échelon, d'aménager, si besoin est, la charte établie.
Les décisions sont prises à la majorité des voix. Une seule voix par chapitre est prise en compte. En principe, il s'agira de celle du Président en titre. L'esprit du mouvement des "chevaliers" étant basé sur la convivialité, la solidarité, l'amitié, la confiance, il sera laissé aux chapitres adhérents la plus grande autonomie possible.
Chaque Président de chapitre remplira un formulaire sur lequel il s'engage en son nom et au nom de son chapitre à respecter et faire respecter la charte des Chevaliers du Monde, ainsi qu'à se soumettre, sans condition à toutes les décisions émanant du Conseil des Chevaliers, siégeant sous l'égide des membres fondateurs.


ARTICLE 11 – Rencontres
Le but de l'association, défini dans l'article 2, étant de développer, entre autres, les relations nationales et internationales, chaque chapitre sera libre d'organiser des rencontres. Néanmoins, pour qu'une cohésion puisse exister, il est demandé au chapitre organisateur de s'assurer de la disponibilité du créneau choisi. Pour ce faire, il peut être envisagé un calendrier annuel.


ARTICLE 12 - Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration de chaque chapitre.


ARTICLE 13 – Dissolution
Chaque chapitre prévoira dans ses statuts, les modalités d'une éventuelle dissolution. Pour ce qui est de l'association des Chevaliers, sa dissolution doit être décidée à la majorité des voix des membres du conseil. Des membres sont alors désignés pour procéder à la liquidation.


ARTICLE 14 - Port des couleurs - l'emblème
Chaque conseil d'administration doit veiller au respect de l'esprit qui doit animer chacun des chapitres. Chaque membre doit porter avec honneur et fierté ses couleurs.
La couleur choisie par l'association est le bleu.
L'emblème est constitué d'un ensemble de broderies qui est porté au dos d'un gilet de couleur bleue.
Chaque chapitre a la possibilité d'avoir son propre blason qu'il portera sur la poitrine. Un numéro d'ordre de création doit figurer.
Les chapitres Suisse (canton de Vaud), France Paris et France Nice porteront en tant que chapitres fondateurs, le numéro 1.

FAIT A NICE Le 1er novembre 1996

BABIN Philippe LAYAZ Claude PAPPINI Gilles

La présente charte a été modifiée, suite à la réunion du Conseil des Chevaliers qui s'est tenue le 11 septembre 2003, à St-Vallier/Alpes-Maritimes/France et à la demande de ces membres.

FAIT A ST-LEGIER (CH) Le 1er janvier 2004
LAYAZ Claude PAPPINI Gilles



Les réactions

Avatar rodriguez sandrine

Bonjour, comment se faire parrainer pour vous rejoindre si je ne connais personne??? je suis motarde depuis douze ans et votre association m'intéresse elle est super bien organisé. J'ai l'habitude des sorties en groupe.Sandrine

Le 05-07-2016 à 13:33:36

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